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  1. Conditions générales pour la fourniture de produits mécaniques, électriques et électroniques - S 2000


  2. Conditions générales de fourniture et de montage de produits mécaniques, électriques et électroniques - SE 01


  3. Conditions générales pour logiciels - SW 01


  4. Conditions supplémentaires relatives à la supervision du montage des produits mécaniques, électriques et électroniques - S2000S


  5. Conditions générales pour la fourniture de composants conçus et fabriqués sur demande - SC 96 / 06


  6. Conditions générales de transformation en série - SP 99


  7. Conditions générales d’un contrat international de réparation de machines et d’équipement – R 02 - R02


    8. Les conditions générales R 02 sont destinées à être utilisées essentiellement lorsqu’un entrepreneur est invité par son client à effectuer la réparation mécanique, électrique et électronique d’une installation ou d’un équipement. La réparation peut être effectuée sur le site même ou dans les locaux du contractant. Lorsque le travail est effectué sur place les Conditions pour l’envoi de personnel technique peuvent être utilisées alternativement.
    Les conditions ne devraient pas être utilisées lorsque l’entrepreneur, dans le cadre d’un contrat de maintenance à plus long terme, s’engage à réparer des défauts qui pourraient intervenir dans le matériel qu’il s’est engagé à entretenir. Dans de tels cas, les conditions générales de Maintenance – M2000 devraient être utilisées.
    Les conditions contiennent une assez vaste introduction qui explique pleinement leur utilisation et donne des indications sur les sphères de problèmes possibles dans les contrats de réparation.
    Cette publication est désormais disponible en anglais, français, allemand, espagnol et suédois.

  8. Conditions générales de maintenance - M 2000