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  1. Conditions générales pour la fourniture de produits mécaniques, électriques et électroniques - S 2000


  2. Conditions générales de fourniture et de montage de produits mécaniques, électriques et électroniques - SE 01


    3. Les conditions générales SE 01 (une mise à jour des conditions Orgalime SE94) sont destinées aux livraisons lorsque les obligations du fournisseur (contractant) comprennent le montage sur le site de l’équipement qu’il fournit, normalement dans les locaux de l’acheteur.
    SE 01 sont basées sur S2000 ce qui signifie, par exemple, que les clauses relatives à la responsabilité pour défaut ou livraison tardive sont sensiblement les mêmes. SE 01 se différencie de S2000 uniquement lorsque cela est nécessaire pour couvrir les aspects contractuels du montage et de la prise en charge. Cela rend l’application et l’interprétation des conditions plus fac ile. SE 01 sont une alternative moderne aux UN ECE 188A publiées en 1957. Ce qui a été dit dans la comparaison entre S2000 et ECE 188 s’applique également à SE 01 comparé à ECE 188A. A part cela il y a aussi une nette différence en ce que SE 01 stipule plus clairement les conditions et les conséquences de la prise en charge des produits.
    Orgalime SE01 sont disponibles en anglais, français, allemand, italien, espagnol, portugais, néerlandais, hongrois, suédois, polonais et russe. Il existe une annexe spéciale qui devrait être utilisée dans les contrats lorsque le droit allemand s’applique.

  3. Conditions générales pour logiciels - SW 01


  4. Conditions supplémentaires relatives à la supervision du montage des produits mécaniques, électriques et électroniques - S2000S


  5. Conditions générales pour la fourniture de composants conçus et fabriqués sur demande - SC 96 / 06


  6. Conditions générales de transformation en série - SP 99


  7. Conditions générales d’un contrat international de réparation de machines et d’équipement – R 02 - R02


  8. Conditions générales de maintenance - M 2000