Orgalime partner
Orgalime
 

FAQ

E-mail 
Mot de passe 
Orgalime Orgalime Orgalime

Que sont les Conditions Générales Orgalime?

Les Conditions Générales et les autres modèles de contrats standards simplifient les négociations et rationalisent le traitement des contrats et des relations d’affaires. Les Conditions Générales ont été créées pour correspondre à une pratique contractuelle habituelle dans l’industrie. Plus d’un million de copies des différentes Conditions Générales Orgalime ont été fournies à des entreprises d’ingénierie à travers le monde.

De quelles Conditions Générales Orgalime votre entreprise a-t-elle besoin?

Veuillez consulter notre Guide des Conditions Générales Orgalime pour aider les compagnies à choisir la publication qui convient le mieux à un usage spécifique.

Pour qui les Conditions Générales en format électroniques sont-elles utiles?

Pour les sociétés qui souhaiteraient joindre une version électronique des Conditions Générales Orgalime dans les offres et contrats envoyés par e-mail à des clients ou fournisseurs.

Si mon enterprise est une filiale d’un groupe?

Le siège social du groupe peut souscrire à une licence unique pour le groupe pour que toutes les filiales puissent utiliser les publications commandées. Dans ce cas le groupe doit sélectionner le chiffre d’affaires en prenant en compte celui de toutes les filiales au moment de l’enregistrement de la compagnie sur le site internet. Sinon, une filiale peut s’enregistrer pour commander une licence uniquement pour le pays où elle est située. Dans ce cas-ci, elle sélectionne le chiffre d’affaire de la filiale où indiqué.

Qu’inclut cet accord de licence?

La licence comprend exclusivement le droit de conserver les versions linguistiques des Conditions Générales dans votre système d’information interne (intranet) et de reproduire ces versions en format électronique dans les offres et contrats envoyés par e-mail à des clients ou fournisseurs. La licence couvre le droit à vos clients et fournisseurs d’imprimer en format papier les Conditions Générales reçues électroniquement de votre part et d’utiliser ces copies uniquement dans le cadre de vos offres/contrats.

Que n’inclut PAS l’accord de licence?

La licence ne permet pas de publier les documents Orgalime sous licence sur un site internet public.

Pour combien de temps la licence est-elle allouée?

La licence est allouée pour un an.

Prix et réductions?

Le prix des publications dépend du nombre de versions linguistiques commandées. Veuillez consulter ici les listes de prix pour les membres et non-membres. Les sociétés membres d’une de nos fédérations membres ont droit à une réduction de 50%. Vous pouvez consulter ici notre page avec la liste des membres de notre association http://www.orgalime.org/page/national-associations. En cliquant sur votre pays, vous aurez les coordonnées des fédérations membres et leur site internet où vous pouvez faire une demande d’adhésion.

Ai-je droit à une réduction supplémentaire si je commande plus d’une publication?

Oui, nous offrons d’importantes réductions. Pour deux publications la réduction est de 20% du montant total de la facture. Pour trois publications 30% et pour quatre publications ou plus la réduction est de 40% du montant total de la facture.

Que se passe-t-il si Orgalime met à jour le texte d’une des Conditions Générales?

Nous vous en informerons et nous vous fournirons la nouvelle version des Conditions Générales que vous avez achetées.

Où puis-je acheter d’autres publications Orgalime?

Seules les Conditions Générales Orgalime en version électronique sont disponibles dans la boutique en ligne. Les autres publications Orgalime comme les Modèles de Contrats ou les Guides (voir liste) sont en vente chez les associations membres d’Orgalime ou si vous êtes basé dans un pays sans membre d’Orgalime directement chez Orgalime.