Orgalime partner
Orgalime
 

Publications

E-mail 
Mot de passe 
Orgalime Orgalime Orgalime
Ce service vous permet de commander à tout moment toutes nos publications. Vous pouvez acheter les articles disponibles dans notre catalogue en ligne en toute confiance, car Orgalime propose un excellent système de sécurité (transaction sécurisée par carte bancaire), le respect de votre vie privée et un service à la clientèle assuré.

 


  1. Supplementary Conditions for Minor Installation Work concerning Mechanical, Electrical and Electronic Products, delivered under Orgalime S 2012 - MI 18


  2. General Conditions for the Supply of Standard Products - STP 18


  3. General Conditions for the Repair of Mechanical, Electrical and Electronic Equipment - R 17


  4. General Conditions for Maintenance of Mechanical, Electrical and Electronic Equipment - M 17


  5. Supplementary Conditions for the Supervision of Installation of Mechanical, Electrical and Electronic Products - S 2012 S


  6. General Conditions for Computer Software - SW 14


  7. Conditions Générales de Fourniture et d'Installation de Produits Mécaniques, Électriques et Électroniques - SI 14


  8. Conditions générales pour la fourniture de produits mécaniques, électriques et électroniques - S 2012


  9. Conditions générales pour la fourniture de composants conçus et fabriqués sur demande - SC 96 / 06

  10. Les conditions générales SC 96/06 (Version révisée – Avril 2006- maintenant disponible en anglais) sont destinées à la sous-traitance industrielle. Le terme « composant » fait référence à un produit qui doit être incorporé dans le produit de l’acheteur et qui n’est normalement pas destiné à être utilisé indépendamment.
    SC 96/06 conviennent spécialement pour les produits de la fonderie, de forges et d’autres produits fabriqués de différents matériaux pour lesquels sont utilisés des moules, des outillages et des modèles spécialement conçus pour leur production. Elles peuvent également être utilisées pour la fourniture d’autres composants qui répondent à la définition ci-dessus. Cependant, si les SC 96/06 sont utilisées pour la fourniture de composants standards, disponibles auprès de différents fournisseurs, ces conditions générales devront être modifiées, tout au moins en ce qui concerne les clauses relatives aux retards de livraison. SC 96/06 ne conviennent pas pour tous les produits qui sont incorporés dans d’autres produits. Elles contiennent une introduction expliquant plus amplement l’étendue de leur utilisation.
    Lorsque le fournisseur est le seul concepteur du produit, le modèle de contrat d’Orgalime « OEM » peut constituer une meilleure base. SC 96/06 ne sont également pas conçues pour les contrats de transformation. Il est alors recommandé aux parties d’utiliser les conditions générales d’Orgalime pour les transformations en séries (series processing) (SP 99)
    SC 96/06 contiennent une annexe qui modifie les conditions quand elles s’appliquent à un contrat de fournitures en séries. Il y a également une annexe à utiliser pour les révisions des accords sur les prix.
    SC 96/06 sont disponibles en anglais, français et allemand.


  11. Conditions générales de transformation en série - SP 99